Son règlement

AMICALE SPORTIVE ITTEVILLE HANDBALL

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

TITRE 1

L’Amicale Sportive d’Itteville Handball est une association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Elle adhère à la F.F.H.B par l’intermédiaire du Comité Départemental du Hand Ball de l’ESSONNE.

C’est une association de bonnes volontés. Ses membres doivent s’attacher à y faire régner l’esprit d’équipe, la courtoisie et la bonne entente. Chacun doit se sentir concerné par la vie du Club et participer au développement de son activité.
Son adhésion permet à chaque membre de l’A.S.I.HB de pratiquer ou d’aider à la pratique du Handball. Chaque membre doit contribuer au meilleur fonctionnement de l’association, utiliser au mieux et ménager au maximum le matériel.

PRÉAMBULE :
Les membres

Devient membre actif:
– tout joueur Senior, lorsqu’il a acquitté sa cotisation : il est donc licencié F.F.H.B.. II signe alors son contrat d’engagement avec l’A.S.I.HB.
– tout parent (1 voix) de joueur mineur licencié
– tout dirigeant, entraîneur, arbitre

Les cotisations
Elles sont décidées en Assemblée Générale, lors de la présentation du budget.
Les membres bénéficiant de la gratuité de la licence :
– membres élus du Bureau du C.D
– entraîneurs
– parents dirigeants
– arbitres

L’Association réglera les licences d’arbitre à ceux qui, titulaires de la carte, arbitreront pour le Club.

La formation

Les Stages Entraîneurs ‑ Dirigeants ‑ Arbitres seront proposés (et réglés) aux adhérents seniors qui en feraient la demande.
A charge, pour ces derniers de consacrer, 1 an minimum, leur compétence acquise,  à l’Association.

ARTICLE 1
Tout membre peut saisir le comité directeur de toute question,  par l’intermédiaire d’un de ses participants. Après examen de la dite question, le Comité directeur peut demander à ce dernier à venir s’exprimer au cours d’une de ses réunions. Chacun est tenu à se conformer aux décisions qui sont finalement prises.

ARTICLE 2
Tous les membres du Club sont invités à apporter leur concours à toute action collective. Aucun membre ne peut, de sa propre initiative, engager la responsabilité de l’A.S.I.HB

TITRE 2 – STRUCTURE GÉNÉRALE

ARTICLE 3
Conformément aux statuts, l’Assemblée Générale confie l’administration de l’association au Comité Directeur.
L’association est administrée par un Comité de Direction composé de 15 membres actifs élus pour trois ans renouvelables par tiers tous les ans.
Les représentants des entraîneurs,des arbitres,et des dirigeants participent aux réunions du comité directeur avec voix consultative .

ARTICLE 4
Est électeur tout membre actif ayant acquitté les cotisations échues, âgé de 18 ans au moins au 1er janvier de l’année du vote.

ARTICLE 5
Les membres sortants sont rééligibles.
En cas de vacance pour démission ou pour tout autre cause, le Comité Directeur pourvoit au remplacement confirmé par élection a l’AG suivante.

ARTICLE 6
Le Comité Directeur élit, chaque année à l’issue de l’Assemblée Générale, et dans le mois suivant son bureau.
Celui-ci est composé au moins d’un Président, d’un Vice-président , d’un Secrétaire, d’un Trésorier, assistés dans la mesure du possible d’adjoints.

ARTICLE 7
Les membres du Comité de Direction sont tenus d’assister à toutes les réunions.

ARTICLE 8
Tout membre du Comité qui se désintéresserait notoirement du Club en n’assistant pas aux séances, peut, au bout de six mois, être considéré comme démissionnaire si la majorité du Comité se prononce dans ce sens. Dans ce cas, il est pourvu à son remplacement comme il est dit à l’article 5.

ARTICLE 9 – PRÉSIDENCE
Le Président a la direction de l’association. II pourvoit à l’organisation de l’Association, il signe la correspondance ; il garantit par sa signature les procès-verbaux et il exécute les délibérations du comité ; il fait procéder aux votes, dont il proclame les résultats. En cas d’égalité de voix, celle du Président est prépondérante.

ARTICLE 10 – PRÉSIDENCE
Le Président fait tout actes de conservation. II représente l’association vis à vis du Comité, de la Fédération et des pouvoirs publics ainsi qu’en Justice, tant en demandant qu’en défendant. II préside toutes les séances du Comité.

ARTICLE 11 – TRÉSORERIE
Le Trésorier reçoit les subventions et les cotisations des membres du Club. II n’acquitte que les dépenses approuvées par le Comité. II est comptable et responsable de toutes les sommes reçues et payées.
Un vérificateur des comptes sera proposé.

ARTICLE 12 – SECRÉTARIAT
Le Secrétaire rédige les procès-verbaux des séances de l’association et du Comité. II est chargé de la correspondance et de la rédaction des convocations. II tient un registre sur lequel sont inscrits : nom, prénoms et adresse des membres du Comité.
II a la garde des documents et de toute la correspondance.

ARTICLE 13
Les livres doivent être constamment tenus à jour pour permettre n’importe quelle recherche ou vérification.

ARTICLE 14
Chaque membre du Comité peut être chargé de fonctions spéciales dans l’intérêt du bon fonctionnement et de la prospérité de l’association.

14. 1 La commission de discipline est composée de :
– un membre élu du comité directeur responsable de la commission
– un membre élu du comité directeur
– un représentant des parents
– un représentant des joueurs séniors
– un représentant des arbitres

14.2 La commission de discipline se réunit a la demande du président du club ou du comité directeur quand un manquement sera constaté conformément aux articles 15 ,15 bis,15 ter.
Après avoir entendu les parties ,la commission proposera au comité directeur les sanctions appropriées.
Le comité directeur se chargera de les faire appliquer

ARTICLE 15
En match, chaque joueur licencié doit se conformer aux règles édictées par la F.F.H.B.
Les sanctions prises à son encontre par les instances départementales ou régionales seront assumées par le Club.
Sur convocation du Président, le BUREAU examinera les faits et prendra toutes les mesures qu’il jugera utile. (sanction pouvant aller jusqu’au retrait définitif de la licence)

ARTICLE 15 BIS
Chaque joueur licencié mineur évolue sous la responsabilité d’un adulte licencié (entraîneur – dirigeant)

ARTICLE 15 TER
Tout joueur doit le respect à l’arbitre, à l’entraîneur, aux partenaires, aux adversaires et au public. Il s’impliquera durant les entraînements et y adoptera une attitude positive. Il prendra soin des infrastructures ainsi que du matériel mis à sa disposition.

TITRE 3 – RÉUNION

ARTICLE 16
L’année sportive commence le 1er juillet et finit le 30 juin. En dehors de l’Assemblée Générale prévue en juin, le Comité se réunit au moins une fois tous les trois mois pour délibérer de questions relatives à la gestion de association.
Le Comité Directeur peut, en outre, convoquer chaque fois qu’il le jugera nécessaire, ou le devra chaque fois que cela sera demandé par au moins les 2/3 des membres inscrits, des réunions extraordinaires auxquelles sont convoqués tous les adhérents.

TITRE 4 – DISPOSITIONS GÉNÉRALES

ARTICLE 17
L’association proposera en début de saison, à chaque licencié, d’élargir sa couverture d’assurance suivant le contrat déjà souscrit.

ARTICLE 18
Nulle proposition ne pourra être discutée à l’Assemblée Générale si elle n’a pas été au préalable mise à l’ordre du jour. Cependant, une rubrique « questions diverses  » y sera obligatoirement inscrite et elles seront discutées. Elles pourront donner lieu à des propositions présentées lors d’une AG. ultérieure.

ARTICLE 19
Les discussions politiques et religieuses sont formellement interdites.

ARTICLE 20 : Site Internet
Diffusion d’images.

L’ASI se réserve le droit de diffuser sur son site Internet des images (vidéo, photo) de sportifs, du public, à l’occasion de rencontres sur le stade, dans le gymnase. A ce titre, aucune indemnité pour diffusion d’image ne pourra être demandée. Toutefois, toute personne pourra demander par écrit au président de ne pas figurer sur une image, au titre de la protection de la vie privée.
Toute reproduction d’image
ou de texte publié sur le site est la propriété du club, est sera soumise à l’approbation écrite du président.

ARTICLE 21
L’association ASI Handball est adhérente de la  charte d’engagement civique et de non délinquance sexuelle avec l’association APEVAS.

ARTICLE 22
La liquidation s’effectuera, en cas de dissolution, suivant les règles du droit commun par les soins du Comité Directeur en exercice.

ARTICLE 23
Tout membre de l’Amicale Sportive d’Itteville Handball s’engage à observer les présents statuts et règlements et déclare se soumettre sans réserve à toutes leurs dispositions.

ARTICLE 24
Le présent règlement a été établi et adopté par l’Assemblée Générale le 17/12/04 et mis en vigueur à cette date.

ARTICLE 25

Le Comité peut seul provoquer les modifications du règlement intérieur. Dans ce cas, le texte des modifications est imprimé et distribué aux membres appelés à délibérer, un mois avant la séance dans laquelle les nouvelles dispositions doivent être discutées.
La discussion a lieu en Assemblée Générale.
Les modifications des statuts doivent être approuvées lors de l’assemblée générale.

Approuvé en Assemblée Générale le 17/12/2004

Le PRÉSIDENT

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